Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCHA Observatoire Cidil des Habitudes Alimentaires
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3244654
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
OCHA Observatoire Cidil des Habitudes Alimentaires de CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D\'INFORMATION LAITIERS CIDIL

Présentation de la marque OCHA Observatoire Cidil des Habitudes Alimentaires

Déposée le 9 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCHA Observatoire Cidil des Habitudes Alimentaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 21 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL domicilié(e) 42, Rue du Châteaudun,75314 PARIS - 75314 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 397 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83, AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque OCHA Observatoire Cidil des Habitudes Alimentaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCHA Observatoire Cidil des Habitudes Alimentaires est expirée depuis le 9 septembre 2013.

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL a également déposé les autres marques suivantes : POT DE VACHE , PURES SENSATIONS CHOCO , LE LAIT LA VIE , La belle vie Label lait , CIDINOV , "LA PROTEINE BLANCHE : LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS" , TERRE D'ELEVAGE LA PASSION DES METIERS , NUTRIPID , PEAU DE VACHE , "LA PROTEINE BLEUE : LE POISSON"


CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERS CIDIL, Société anonyme - 42, Rue du Châteaudun,75314 PARIS - 75314 - France - SIREN 322397647


CABINET MARC SABATIER - 83, AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication au BOPI 2003-42

Republication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°521015 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareil enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; périodiques ; affiches. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir. Publicité ; démonstration de produits ; diffusion d'échantillons ; agences d'informations commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; services d'approvisionnement en produits et services pour des tiers ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; recherches pour affaires ; estimation en affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocations commerciales ; investigations pour affaires ; prévisions économiques ; sondage d'opinion ; location de distributeurs automatiques ; étude de marché ; services de relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits et services liés à la santé, l'alimentation, l'hygiène, permettant de les voir, de connaître leurs spécificités, l'usage qu'il en est fait, et de seules procurer ; abonnements de journaux (pour des tiers). Télécommunication ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, par télévision, via Internet ; émissions radiodiffusées, télévisées ; communications par terminaux d'ordinateurs ; consultation en matières de télécommunication ; transmission de dépêches, de messages ; location d'appareils de télécommunication. Distribution de journaux. Education et divertissement ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; institutions d'enseignement ; éditions de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissement radiophonique ou par télévision ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel et éducatif ; études culturelles et éducatives (enseignement) études historiques et sociologiques (enseignement) ; filmage sur bandes vidéos ; clubs de mise en forme physique ; culture physique ; stages de perfectionnement sportifs ; organisation de jeux, de loteries ; services de reporters ; exploitation de jardins zoologiques. Consultations sur la protection de l'environnement ; essais de matériaux ; agences d'informations techniques ; recherches biologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; service juridique ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation, location de logiciels informatiques, d'ordinateurs ; agences d'informations techniques, contrôles de qualité, à savoir analyses alimentaires. Hôtellerie, restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de repos, de vacances, de retraite ; services de traiteur ; agences d'informations alimentaires ; organisations d'expositions à but d'informations alimentaires ; consultation en matières culinaires ; essais d'aliments.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.